Propriété intellectuelle
Droits sur les contenus, marques et éléments de la plateforme EfaSmart Market.
Éléments de la plateforme
La marque EfaSmart Market, le logo, le design, les textes et les développements de la plateforme sont la propriété d'Efa Smart SARL ou de ses concédants. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
Contenus des vendeurs
Chaque vendeur conserve la responsabilité des contenus qu'il publie (photos, descriptions, marques) et garantit détenir les droits nécessaires. Efa Smart SARL peut retirer tout contenu signalé comme contrefaisant.
Signalement
Pour signaler un contenu portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle : contact@market.efasmart.com avec les éléments permettant d'identifier le contenu et le droit invoqué.
